Gestion des cours d'eau
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Règlement numéro 157 - Canalisation d'un cours d'eau intermittent (abroge le règlement 148)
Ajouté le
22-02-2017 -
Règlement numéro 145 - Règlement relatif à la déviation d'un cours d'eau permanent
Ajouté le
11-03-2015 -
Règlement numéro 143 - Règlement relatif à la canalisation d'un cours d'eau intermittent sur les lots 5 369 761 et 5 369 762
Ajouté le
09-04-2014 -
Règlement numéro 127 - Modifiant le règlement numéro 95 « Régissant les matières relatives à l'écoulement des eaux des cours d'eau de la MRC d'Abitibi »
Ajouté le
13-03-2013 -
Règlement numéro 128 - Modifiant le règlement numéro 92 « Entente ayant pour effet de confier aux municipalités diverses responsabilités à l'égard des cours d'eau situés sur le territoire de la MRC d'Abitibi »
Ajouté le
13-03-2013 -
Règlement numéro 125 - Délocalisation d'un ponceau et du cours d'eau de l'affluent de la rivière Bell (Rang 3, canton Laas)
Ajouté le
28-11-2012 -
Dérivation d?un cours d?eau intermittent au Poste Figuery à Amos (lot 2 976 742) ? Affluent du ruisseau Croteau
Ajouté le
21-11-2012 -
95. Abrogeant et remplaçant le règlement numéro 91 « Régissant les matières relatives à l?écoulement des eaux des cours d?eau de la MRC d?Abitibi »
Ajouté le
16-06-2009 -
Règlement numéro 92 - Entente ayant pour effet de confier aux municipalités diverses responsabilités à l'égard des cours d'eau situés sur le territoire de la MRC d'Abitibi
Ajouté le
01-01-2007 -
Règlement numéro 93 - Prévoyant les modalités de l'établissement des quotes-parts relatives à la gestion des cours d'eau sous la juridiction de la MRC et de leur paiement par les municipalités
Ajouté le
13-09-2006 -
Règlement numéro 30 - Rivière Baillargé et ruisseau Guévin
Ajouté le
10-05-1989 -
Règlement numéro 16 - Branches # 1 et 2 du sous-embranchement Millaire, L'embranchement Vézina et sa branche # 1 ainsi que le sous-embranchement Dorval et la branche Perron (incluant l'acte d'accord du cours d'eau rivière Peter Brown et ses embranchements
Ajouté le
29-07-1985 -
Règlement numéro 15 - Branche # 3 - Cours d'eau Lavigne
Ajouté le
08-05-1985 -
Règlement numéro 12 - Branche # 1 - Cours d'eau Lemieux
Ajouté le
09-05-1984 -
Règlement numéro 7 - Branche # 1 - Cours d'eau Clair
Ajouté le
13-05-1983 -
Règlement numéro 8 - Prolongement de la branche # 1 de la rivière Davy (décharge du lac Beauchamp) et le réaménagement de la branche # 4 située dans la municipalité du canton Trécesson dans le comité d'Abitibi
Ajouté le
13-05-1983 -
Règlement numéro 9 - Cours d'eau Lemieux.
Ajouté le
12-05-1983
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