Urbanisme
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Règlement no. 177 - Relatif à la démolition d'immeubles TNO Lac-Chicobi
Ajouté le
11-05-2023 -
Règlement no. 178 - Relatif à la démolition d'immeubles TNO Lac-Despinassy
Ajouté le
11-05-2023 -
Règlement numéro 162 - Modifiant le règlement 109 portant sur schéma d'aménagement et de développement révisé de la MRC d'Abitibi
Ajouté le
22-04-2020 -
Règlement numéro 166 - Modifiant le règlement no. 109 schéma d'aménagement et de développement révisé de la MRC d'Abitibi
Ajouté le
27-11-2019 -
Règlement numéro 156 - Règlement de modification du règlement 109 schéma aménagement et de développement révisé
Ajouté le
22-03-2017 -
Règlement numéro 155 - Règlement de modification du règlement 109 schéma aménagement et de développement révisé
Ajouté le
22-03-2017 -
Règlement numéro 151 - Excavation des sols d'une partie de la bande riveraine jusqu'à la limite des hautes eaux de la Crique Paquet à St-Marc-de-Figuery
Ajouté le
13-04-2016 -
Règlement numéro 150 - Exploitation de tourbe de sphaigne dans les municipalités de Champneuf et de Rochebaucourt ainsi que sur le TNO Lac-Despinassy
Ajouté le
13-04-2016 -
Règlement numéro 147 - Règlement relatif à la construction d'une rampe de mise à l'eau, débarcadère aux abords de la rivière Kinojévis
Ajouté le
25-11-2015 -
Règlement numéro 146 - Règlement de remplacement modifiant le règlement 109, schéma d'aménagement et de développement révisé de la MRC d'Abitibi
Ajouté le
11-03-2015 -
Règlement numéro 144 - Règlement sur les plans d'aménagement d'ensemble du TNO Lac-Despinassy
Ajouté le
10-09-2014 -
Règlement numéro 142 - Règlement sur les plans d'aménagement d'ensemble du TNO Lac-Despinassy
Ajouté le
09-04-2014 -
Règlement numéro 141 - Règlement relatif aux conditions de délivrance des permis de construction du TNO Lac-Despinassy
Ajouté le
09-04-2014 -
Règlement numéro 140 - Règlement sur les dérogations mineures du TNO Lac-Despinassy
Ajouté le
09-04-2014 -
Règlement numéro 139 - Règlement régissant l'émission des permis et certificats du TNO Lac-Despinassy
Ajouté le
09-04-2014 -
Règlement numéro 138 - Règlement de construction du TNO Lac-Despinassy
Ajouté le
09-04-2014 -
Règlement numéro 137 - Règlement de lotissement du TNO Lac-Despinassy
Ajouté le
09-04-2014 -
Règlement numéro 136 - Règlement de zonage du TNO Lac-Despinassy
Ajouté le
09-04-2014 -
Règlement numéro 135 - Règlement sur les plans d'aménagement d'ensemble du TNO Lac-Chicobi
Ajouté le
09-04-2014 -
Règlement numéro 134 - Règlement relatif aux conditions de délivrance des permis de construction du TNO Lac-Chicobi
Ajouté le
09-04-2014 -
Règlement numéro 133 - Règlement sur les dérogations mineures du TNO Lac-Chicobi
Ajouté le
09-04-2014 -
Règlement numéro 132 - Règlement régissant l'émission des permis et certificats du TNO Lac-Chicobi
Ajouté le
09-04-2014 -
Règlement numéro 131 - Règlement de construction du TNO Lac-Chicobi
Ajouté le
09-04-2014 -
Règlement numéro 130 - Règlement de lotissement du TNO Lac-Chicobi
Ajouté le
09-04-2014 -
Règlement numéro 129 - Règlement de zonage du TNO Lac-Chicobi
Ajouté le
09-04-2014 -
Règlement numéro 126 - Modifiant le règlement numéro 70 « Comité Consultatif Agricole »
Ajouté le
12-12-2012 -
Règlement numéro 123 - Contrôle intérimaire régissant la construction de résidences dans la zone agricole provinciale
Ajouté le
13-06-2012 -
Règlement numéro 118 - Modifiant le règlement numéro 109 « Schéma d'aménagement et de développement révisé »
Ajouté le
14-03-2012 -
Règlement numéro 115 - Sur les modalités d'interventions forestières en forêt privée
Ajouté le
09-03-2011 -
109. Remplaçant le règlement numéro 105 « Schéma d?aménagement et de développement révisé »
Ajouté le
16-06-2010 -
Règlement numéro 90 - RCI sur la protection des rives, du littoral et des plaines inondables
Ajouté le
25-10-2006 -
Règlement numéro 80 - RCI autorisant des usages commerciaux et de fabrication en zone agricole sur le territoire de la ville d'Amos
Ajouté le
11-02-2004 -
Règlement numéro 70 - Comité consultatif agricole
Ajouté le
21-04-1999 -
Règlement numéro 56 - Modifiant le règlement de zonage # 31 du T.N.O. Lac-Chicobi (Guyenne)
Ajouté le
11-06-1997 -
Règlement numéro 52 - Concernant la conclusion d'une entente intermunicipale ayant pour objet la gestion par la M.R.C. d'Abitibi d'une convention d'aménagement forestier sur les blocs de lots intramunicipaux du territoire de la M.R.C. d'Abitibi
Ajouté le
12-06-1996 -
Règlement numéro 53 - Modifiant le règlement de zonage # 31 du T.N.O. Lac-Chicobi (Guyenne)
Ajouté le
22-11-1995 -
Règlement numéro 44 - Constituant un Comité consultatif d'urbanisme pour les T.N.O. Lac-Chicobi (Guyenne) et Lac-Despinassy
Ajouté le
14-04-1993 -
Règlement numéro 21 - Concernant la construction de ponts et ponceaux pour les chemins d'accès en forêt
Ajouté le
14-05-1986
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