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Avis publics

2024
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Zone 1
  • Calendrier des séances régulières 2025 de la Table des conseillers de comté de la MRC d'Abitibi

    9 décembre 2024

    AVIS PUBLIC CALENDRIER DES SÉANCES RÉGULIÈRES 2025 TABLE DES CONSEILLERS DE COMTÉ DE LA MRC D'ABITIBI AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, directrice générale et secrétaire-trésorière de la MRC d'Abitibi, que : Lors de la séance régulière du 27 novembre 2024, l'Assemblée générale des conseillers de comté de la MRC d'Abitibi a adopté, en conformité avec l'article 148 du...

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  • Avis public d'entrée en vigueur du règlement no. 187 abrogeant le règlement no. 184 sur les animaux des TNO Lac-Chicobi et Lac-Despinassy

    4 décembre 2024

    AVIS PUBLIC D'ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO. 187 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NO. 184 SUR LES ANIMAUX DES TNO LAC-CHICOBI ET LAC-DESPINASSY Avis public est par la présente donné par la soussignée, directrice générale de la MRC d'Abitibi QUE : Lors de la séance régulière tenue le 27 novembre 2024, la Table des conseillers de comté de la MRC d'Abitibi a, par l'adoption de la résolution nº...

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  • Avis public d'entrée en vigueur du règlement no. 188 modifiant la date de la vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes

    4 décembre 2024

    AVIS PUBLIC D'ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO. 188 MODIFIANT LA DATE DE LA VENTE DES IMMEUBLES POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DES TAXES Avis public est par la présente donné par la soussignée, directrice générale de la MRC d'Abitibi QUE : Lors de la séance régulière tenue le 27 novembre 2024, la Table des conseillers de comté de la MRC d'Abitibi a, par l'adoption de la résolution nº AG-223-11-2024,...

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  • Avis public d'entrée en vigueur du règlement no. 189 sur la gestion contractuelle

    4 décembre 2024

    AVIS PUBLIC D'ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO. 189 SUR LA GESTION CONTRACTUELLE Avis public est par la présente donné par la soussignée, directrice générale de la MRC d'Abitibi QUE : Lors de la séance régulière tenue le 27 novembre 2024, la Table des conseillers de comté de la MRC d'Abitibi a, par l'adoption de la résolution nº AG-224-11-2024, adopté le règlement no. 189 sur la gestion...

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  • Activités forestières 2024-2029 des territoires publics intramunicipaux de la MRC d'Abitibi

    20 novembre 2024

    Du 20 novembre 2024 au 6 janvier 2025 la MRC d'Abitibi procède à la consultation publique du " Plan d'aménagement forestier opérationnel (PAFI-O) 2024-2029 " pour les territoires publics intramunicipaux dont elle fait la gestion. Depuis 2008 la MRC d'Abitibi est responsable de la gestion forestière sur le territoire de l'Entente de délégation de gestion # 1056 dans les municipalités suivantes :...

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  • Avis portant sur l'intention de construire un système d'antennes et de télécommunications au TNO Lac-Despinassy (AB877-01)

    20 novembre 2024

    Vidéotron projette l'implantation d'un système d'antennes de télécommunications de type haubané de 90 mètres de hauteur (hauteur hors sol de 95 mètres incluant la hauteur de la structure avec la fondation et le parafoudre) dans le territoire non organisé du Lac-Despinassy.Le système projeté sera situé à environ 3,3km au sud de l'intersection de la route 397 et le chemin des 5e-et-6e rangs Ouest...

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  • Avis public sur la tenue d'une séance extraordinaire de l'assemblée de la Table des conseillers de comté de la MRC d'Abitibi le jeudi, 7 novembre 2024

    4 novembre 2024

    AVIS PUBLIC est par la présente donné, par la soussignée, directrice générale et secrétaire-trésorière de la MRC d'Abitibi : QUE conformément à l'article 152 du Code municipal du Québec une séance extraordinaire de la Table de conseillers de comté est convoquée par Monsieur Sébastien D'Astous, préfet, pour être tenue le jeudi, 7 novembre 2024 à 19 h 00 et qu'il y sera pris en considération les...

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  • Dépôt du rôle d'évaluation foncière des territoires non organisés du Lac Chicobi et du Lac-Despinassy 2025-2026-2027

    28 octobre 2024

    AVIS PUBLIC Dépôt du rôle d'évaluation foncière des territoires non organisés du Lac‑Chicobi et du Lac-Despinassy 2025-2026-2027 AVIS PUBLIC est par la présente donné, par la soussignée, directrice générale et secrétaire-trésorière de la MRC d'Abitibi : QUE le rôle triennal d'évaluation foncière des territoires non organisés (TNO) du Lac‑Chicobi (Guyenne) et du Lac-Despinassy devant...

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  • Avis portant sur l'intention de construire un système d'antennes et de télécommunications au TNO Lac-Despinassy (AB884-01)

    17 octobre 2024

    Vidéotron projette l'implantation d'un système d'antennes de télécommunications de type haubané de 90 mètres de hauteur (hauteur hors sol de 95 mètres incluant la hauteur de la structure avec la fondation et le parafoudre) dans le territoire non organisé du Lac-Despinassy. Le système projeté sera situé à environ 5,5km au sud de l'intersection des routes 113 et du chemin de la Chute sur un terrain...

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  • Avis portant sur l'intention de construire un système d'antennes et de télécommunications au TNO Lac-Despinassy (AB882-01)

    9 octobre 2024

    Vidéotron projette l'implantation d'un système d'antennes de télécommunications de type haubané de 90 mètres de hauteur (hauteur hors sol de 95 mètres incluant la hauteur de la structure avec la fondation et le parafoudre). Le système projeté sera situé à environ 8km de l'intersection des routes 113 et 397 sur le territoire non organisé du Lac-Despinassy. Coordonnées géographiques du site NAD 83...

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  • AVIS PORTANT SUR L'INTENTION DE CONSTRUIRE UN SYSTÈME D'ANTENNES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS

    7 octobre 2024

    Vidéotron projette l'implantation d'un système d'antennes de télécommunications de type haubané de 90 mètres de hauteur (hauteur hors sol 95 mètres incluant la hauteur de la structure avec la fondation et le parafoudre). Le système projeté sera situé à environ 8 kilomètres à l'ouest de l'intersection des routes 113 et 397, sur le territoire non organisé du Lac-Despinassy.

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  • Avis portant sur l'intention de construire un système d'antennes et de télécommunications au TNO Lac-Despinassy (AB881-01)

    25 septembre 2024

    Vidéotron projette l'implantation d'un système d'antennes de télécommunications de type haubané de 90 mètres de hauteur (hauteur hors sol de 95 mètres incluant la hauteur de la structure avec la fondation et le parafoudre). Le système projeté sera situé à environ 5km de l'intersection de la route 113 et de la route 397 sur le territoire non organisé du Lac-Despinassy. Coordonnées géographiques du...

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  • Avis portant sur l'intention de construire un système d'antennes et de télécommunications au TNO Lac-Despinassy (AB883-03)

    25 septembre 2024

    Vidéotron projette l'implantation d'un système d'antennes de télécommunications de type haubané de 90 mètres de hauteur (hauteur hors sol de 95 mètres incluant la hauteur de la structure avec la fondation et le parafoudre). Le système projeté sera situé à environ 17km de l'intersection de la route 397 et de la route 113 sur le territoire non organisé du Lac-Despinassy. Coordonnées géographiques...

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  • Appel d'offres pour les travaux d'entretien d'hiver des chemins du TNO Lac-Chicobi

    6 septembre 2024

    AVIS PUBLIC APPEL D'OFFRES POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN D'HIVER DES CHEMINS DU TNO LAC-CHICOBI POUR LES ANNÉES 2024-2025, 2025-2026, 2026-2027 Avis public est par la présente donné par la soussignée, directrice générale de la MRC d'Abitibi : QUE la MRC d'Abitibi demande des soumissions dans le but d'octroyer des contrats pour l'exécution de travaux de d'entretien d'hiver des chemins du TNO...

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  • Séance extraordinaire de l'assemblée de la Table des conseillers de comté du 20 août 2024

    26 juillet 2024

    AVIS PUBLIC Séance extraordinaire de l'assemblée de la Table des conseillers de comté de la MRC d'Abitibi le mardi, 20 août 2024 AVIS PUBLIC est par la présente donné, par la soussignée, directrice générale et secrétaire-trésorière de la MRC d'Abitibi : QUE conformément à l'article 152 du Code municipal du Québec une séance extraordinaire de la Table de conseillers de comté est convoquée par...

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  • Entrée en vigueur du règlement no. 184 abrogeant le règlement no. 175 sur les animaux pour les TNO Lac-Chicobi et Lac-Despinassy

    12 juillet 2024

    AVIS PUBLIC D'ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO. 184 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 175 SUR LES ANIMAUX POUR LES TNO LAC-CHICOBI ET LAC-DESPINASSY Avis public est par la présente donné par la soussignée, directrice générale de la MRC d'Abitibi QUE : Lors de la séance régulière tenue le 19 juin 2024, la Table des conseillers de comté de la MRC d'Abitibi a, par l'adoption de la résolution nº...

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  • Entrée en vigueur du règlement no. 185 relatif aux systèmes d'alarme des TNO Lac-Chicobi (Guyenne) et TNO Lac-Despinassy

    12 juillet 2024

    AVIS PUBLIC D'ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO. 185 RELATIF AUX SYSTÈMES D'ALARME DES TNO LAC-CHICOBI (GUYENNE) ET TNO LAC-DESPINASSY Avis public est par la présente donné par la soussignée, directrice générale de la MRC d'Abitibi QUE : Lors de la séance régulière tenue le 19 juin 2024, la Table des conseillers de comté de la MRC d'Abitibi a, par l'adoption de la résolution nº AG-116-06-2024, a...

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  • Entrée en vigueur du règlement no. 186 abrogeant le règlement no. 116 concernant les brûlages extérieurs (Interdiction de faire des feux) sur les territoires des TNO Lac-Chicobi (Guyenne) et Lac-Despinassy

    12 juillet 2024

    AVIS PUBLIC D'ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO. 186 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NO. 116 CONCERNANT LES BRÛLAGES EXTÉRIEURS (INTERDICTION DE FAIRE DES FEUX) SUR LES TERRITOIRES DES TNO LAC-CHICOBI (GUYENNE) ET LAC-DESPINASSY Avis public est par la présente donné par la soussignée, directrice générale de la MRC d'Abitibi QUE : Lors de la séance régulière tenue le 19 juin 2024, la Table des conseillers...

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  • Avis public d'entrée en vigueur du règlement no. 182 modifiant le règlement no. 106 décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1

    18 janvier 2024

    AVIS PUBLIC D'ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO. 182 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO. 106 DÉCRÉTANT L'IMPOSITION D'UNE TAXE AUX FINS DU FINANCEMENT DES CENTRES D'URGENCE 9-1-1 Avis public est par la présente donné par la soussignée, directrice générale de la MRC d'Abitibi QUE : Lors de la séance régulière tenue le 25 octobre 2023, la Table des conseillers de comté de la MRC d'Abitibi a, par l'adoption...

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  • Entrée en vigueur du règlement no. 183

    11 janvier 2024

    AVIS PUBLIC D'ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO. 183 RÈGLEMENT RELATIF AU TRAITEMENT DES ÉLUS DE LA MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ABITIBI Avis public est par la présente donné par la soussignée, directrice générale de la MRC d'Abitibi QUE : Lors de la séance régulière tenue le 20 décembre 2023, la Table des conseillers de comté de la MRC d'Abitibi a, par l'adoption de la résolution nº...

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